Les fréquentes absences des députés sont un thème récurrent en Tunisie. Les séances plénières sont régulièrement reportées car le quorum nécessaire n'est pas atteint. Des articles peuvent être rejetés au vote simplement parce que le nombre de députés n'est pas suffisant... et, par conséquent, les délais s'allongent de manière conséquente, pendant que les infractions au Règlement intérieur se multiplient, pour pallier ces défaillances.
Mais ce ne sont pas ces désagréments qui semblent indisposer un certain nombre de députés, particulièrement ceux qui comptent le plus d'absences. Au contraire, ce qui a suscité la polémique lundi, au début de la séance plénière consacrée à la loi sur la lutte contre le terrorisme, est le fait que la liste des députés absents soit rendue publique. La liste publié par le site officiel de l'Assemblée nationale constituante (ANC) contiendrait en plus des erreurs.
Prenant la parole au début de la séance plénière, Mouldi Riahi, président du bloc parlementaire d'Ettakatol accuse l'organisation Al Bawsala (avec son observatoire de l'Assemblée "Marsad Majles") d'être à l'origine de cette publication.
Cette information a immédiatement été démentie par la députée Karima Souid (Al Massar), assesseur auprès du président de l'Assemblée, chargée de la communication et de l'information. La députée a assuré que la décision de publier cette liste a été prise par le bureau de l'Assemblée.
Al Bawsala menace de porter plainte
Ce n'est pas la première fois que cette organisation essuie les critiques des députés, peu enthousiastes à l'idée que leur travail (ou absence de travail) soit rendu public par un observatoire sur lequel ils n'ont aucun contrôle.
Amira Yahyaoui, présidente d'Al Bawsala, a rapidement réagi à ces accusations, sur compte Facebook:
La présidente de l'association assure par ailleurs qu'un dossier sera publié sur chacun des députés concerné par les futures élections pour rendre compte du travail qu'ils ont accompli, "ou pas".
Lobna Jeribi, députée d'Ettakatol, a également publié une rectification sur son compte Facebook, présentant à l'association Al Bawsala les "regrets" de son groupe parlementaire suite à l'intervention de son président, Mouldi Riahi.
Mais pour l'association Al Bawsala, cela ne suffira pas. Dans un communiqué publié mardi, l'ONG exige des excuses de Mouldi Riahi, en séance plénière à l'Assemblée. A défaut, elle se réserve le droit de "porter plainte pour diffamation".
Al Bawsala rappelle par ailleurs à l'Assemblée qu'il est de son devoir de publier les informations sur ses travaux, notamment celles relatives aux absences, citant les dispositions du Règlement intérieur:
Le Règlement intérieur prévoit également des sanctions financières en cas d'absences répétées, celles-ci devant être fixées par le bureau de l'Assemblée.
L'organisation a une nouvelle regretté le niveau élevé des absences "qui affecte le rendement de l’Assemblée nationale constituante ainsi que les résultats du vote".
Le faible taux de présence avait conduit Mustapha Ben Jaâfar, président de l'Assemblée, à annoncer son intention d'appliquer les dispositions précitées, afin d'assurer un déroulement efficace des séances plénières pour l'examen en cours de la loi sur la lutte contre le terrorisme et le blanchiment d'argent.
Cette décision a été vivement critiquée par un certain nombre de députés, y voyant une "humiliation" ou une tentative d'instrumentalisation à l'approche des élections.
Ainsi, malgré les lenteurs enregistrées par l'Assemblée dues à ces absences, certains députés auraient préféré pouvoir s'absenter en toute discrétion et en toute impunité.
Mais ce ne sont pas ces désagréments qui semblent indisposer un certain nombre de députés, particulièrement ceux qui comptent le plus d'absences. Au contraire, ce qui a suscité la polémique lundi, au début de la séance plénière consacrée à la loi sur la lutte contre le terrorisme, est le fait que la liste des députés absents soit rendue publique. La liste publié par le site officiel de l'Assemblée nationale constituante (ANC) contiendrait en plus des erreurs.
Prenant la parole au début de la séance plénière, Mouldi Riahi, président du bloc parlementaire d'Ettakatol accuse l'organisation Al Bawsala (avec son observatoire de l'Assemblée "Marsad Majles") d'être à l'origine de cette publication.
M.Riahi: "Cette liste a été publiée en se basant sur les publications d'Al Bawsala, il faut investiguer et vérifier ces publications" #TnAC
— AlBawsala (@AlBawsalaTN) 18 Août 2014Cette information a immédiatement été démentie par la députée Karima Souid (Al Massar), assesseur auprès du président de l'Assemblée, chargée de la communication et de l'information. La députée a assuré que la décision de publier cette liste a été prise par le bureau de l'Assemblée.
K.Souid:"La décision de publication est celle du bureau et non celle du président" #TnAC
— AlBawsala (@AlBawsalaTN) 18 Août 2014K.Souid: "Ce n'est pas Al Bawsala qui a publié cette liste, mais ça a été publié sur le site de l'ANC sans validation du bureau" #TnAC
— AlBawsala (@AlBawsalaTN) 18 Août 2014Al Bawsala menace de porter plainte
Ce n'est pas la première fois que cette organisation essuie les critiques des députés, peu enthousiastes à l'idée que leur travail (ou absence de travail) soit rendu public par un observatoire sur lequel ils n'ont aucun contrôle.
Amira Yahyaoui, présidente d'Al Bawsala, a rapidement réagi à ces accusations, sur compte Facebook:
"Aujourd'hui les députés au lieu d'avoir honte de leurs absences attaquent l'ONG qui rend cette information transparente. Le comble c'est que ces erreurs dont ils parlent sont celles publies par le président de l'assemblée et non par nous. Ils ne daignent même pas ouvrir leur propres sites web!"
La présidente de l'association assure par ailleurs qu'un dossier sera publié sur chacun des députés concerné par les futures élections pour rendre compte du travail qu'ils ont accompli, "ou pas".
Lobna Jeribi, députée d'Ettakatol, a également publié une rectification sur son compte Facebook, présentant à l'association Al Bawsala les "regrets" de son groupe parlementaire suite à l'intervention de son président, Mouldi Riahi.
Mais pour l'association Al Bawsala, cela ne suffira pas. Dans un communiqué publié mardi, l'ONG exige des excuses de Mouldi Riahi, en séance plénière à l'Assemblée. A défaut, elle se réserve le droit de "porter plainte pour diffamation".
Al Bawsala rappelle par ailleurs à l'Assemblée qu'il est de son devoir de publier les informations sur ses travaux, notamment celles relatives aux absences, citant les dispositions du Règlement intérieur:
"Il incombe au bureau de l’assemblée de publier sur le site Internet de l’Assemblée Nationale Constituante, la liste des présents durant les séances plénières et les commissions et ce, dans un délai ne dépassant pas trois jours après la tenue des séances ; la liste devra en outre préciser si les absences ont été ou non justifiées. Il est du droit de chaque député de contester une telle liste dans un délai ne dépassant pas une semaine après la publication de la liste".
Le Règlement intérieur prévoit également des sanctions financières en cas d'absences répétées, celles-ci devant être fixées par le bureau de l'Assemblée.
L'organisation a une nouvelle regretté le niveau élevé des absences "qui affecte le rendement de l’Assemblée nationale constituante ainsi que les résultats du vote".
Le faible taux de présence avait conduit Mustapha Ben Jaâfar, président de l'Assemblée, à annoncer son intention d'appliquer les dispositions précitées, afin d'assurer un déroulement efficace des séances plénières pour l'examen en cours de la loi sur la lutte contre le terrorisme et le blanchiment d'argent.
Cette décision a été vivement critiquée par un certain nombre de députés, y voyant une "humiliation" ou une tentative d'instrumentalisation à l'approche des élections.
T.Hmila: "Publier des absences c'est donner de la matière aux journalistes et autres parties pour nous humilier" #tnac
— AlBawsala (@AlBawsalaTN) 18 Août 2014B.Nefzi: "l'histoire retiendra que le président de cette assemblée a utilisé les députés pour faire sa campagne électorale" #TnAC
— AlBawsala (@AlBawsalaTN) 18 Août 2014Ainsi, malgré les lenteurs enregistrées par l'Assemblée dues à ces absences, certains députés auraient préféré pouvoir s'absenter en toute discrétion et en toute impunité.
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