Un Canadien a été poursuivi lundi pour des propos sur internet relatifs au "terrorisme" tenus en 2011, après avoir été interpellé dimanche à son retour de Tunisie alors qu'il était sous le coup d'un mandat d'arrêt.
L'article du code pénal prévoit une peine maximum de 5 ans d'emprisonnement pour toute personne tenant des propos qui, "compte tenu du contexte, sont susceptibles de faire raisonnablement craindre que des activités terroristes sont ou seront menées, sans être convaincu de leur véracité".
Au tribunal lundi, lors d'une brève audience, le ministère public s'est opposé à la libération conditionnelle de M. Belhaj Chtioui. Une nouvelle audience est prévue mardi.
"Nous avons des preuves", a-t-elle déclaré sans vouloir préciser la teneur des écrits du suspect.
Lundi, le ministre de la Sécurité publique, Steven Blaney, a réaffirmé la volonté du Canada de prendre "d'autres mesures législatives pour contrer les menaces terroristes".
Le gouvernement canadien a réaffirmé dimanche sa détermination à lutter contre le "fléau terroriste" en Irak, quelques heures après l'appel d'un jihadiste canadien à mener des attaques de représailles aux frappes canadiennes.
Fin octobre, le Canada avait été le théâtre de deux attaques, contre des militaires et le Parlement fédéral d'Ottawa, menées par des jeunes radicalisés par l'idéologie jihadiste.
Nejib Belhaj-Chtioui, 36 ans, est poursuivi pour "des propos et actes susceptibles de faire craindre des activités terroristes", a indiqué la Sûreté du Québec en s'appuyant sur un article du code pénal qui couvre également les canulars.
L'article du code pénal prévoit une peine maximum de 5 ans d'emprisonnement pour toute personne tenant des propos qui, "compte tenu du contexte, sont susceptibles de faire raisonnablement craindre que des activités terroristes sont ou seront menées, sans être convaincu de leur véracité".
Au tribunal lundi, lors d'une brève audience, le ministère public s'est opposé à la libération conditionnelle de M. Belhaj Chtioui. Une nouvelle audience est prévue mardi.
La procureure de la Couronne, Lucie Martineau, a expliqué à la sortie de l'audience que l'homme était poursuivi pour des propos sur internet tenus en mars 2011 et entre le 13 et le 20 mai 2011, après l'annonce par les Américains de la mort du leader d'Al-Qaïda Oussama Ben Laden.
"Nous avons des preuves", a-t-elle déclaré sans vouloir préciser la teneur des écrits du suspect.
Lundi, le ministre de la Sécurité publique, Steven Blaney, a réaffirmé la volonté du Canada de prendre "d'autres mesures législatives pour contrer les menaces terroristes".
Le gouvernement canadien a réaffirmé dimanche sa détermination à lutter contre le "fléau terroriste" en Irak, quelques heures après l'appel d'un jihadiste canadien à mener des attaques de représailles aux frappes canadiennes.
Fin octobre, le Canada avait été le théâtre de deux attaques, contre des militaires et le Parlement fédéral d'Ottawa, menées par des jeunes radicalisés par l'idéologie jihadiste.
LIRE AUSSI: Le blocage des sites internet faisant l'apologie du terrorisme adopté par l'Assemblée
Retrouvez les articles du HuffPost Tunisie sur notre page Facebook.
Retrouvez les articles du HuffPost Maghreb sur notre page Facebook.